Home / Piscine / La piscine et les impôts : ce que la piscine va vous couter

La piscine et les impôts : ce que la piscine va vous couter

Une piscine augmente le charme et la plus-value d’une maison. En plus d’une sensation de confort, la piscine donne de l’élégance à une demeure. Pourtant, la construction d’une piscine peut augmenter considérable à vos impôts. Il existe différents types de piscine, la superficie dépend de la surface disponible et du budget que vous avez décidé d’allouer au projet. Que ce soit pour une piscine extérieure, une piscine hors sol ou encore une piscine encastrable, sachez que si vous avez décidé de construire une piscine, vous devez faire face à la fiscalité de la piscine.

 

La taxe d’habitation pour piscine

fiscalité de la piscineLa taxe d’habitation est déterminée par la commune. Elle devrait être payée tous les 1er janvier par l’occupant. La taxe d’habitation contribue au financement des services publics non financé par l’État comme les écoles maternelles. La taxe d’habitation s’applique à tous les biens immobiliers y compris la piscine.

D’après l’article 1 407 du code des impôts, la piscine fait partie des dépendances de la maison au moment où elle est analogue à l’habitation et qu’elle se limite à l’utilisation des occupants. Cette réglementation s’applique à tous les types de piscine sauf pour les piscines gonflables qui se démontent et de déplacent facilement. Les piscines sont donc imposables. Le calcul de la taxe d’habitation dépend de la taille piscine. La piscine hors sol n’est pas soumise à la taxe d’habitation si elle se trouve à plus d’1km de la maison. Les habitations meublées pour le tourisme ainsi que les chambres d’hôtes et les chambres d’hôte sont exonérées de la taxe d’habitation.

 

La piscine et la taxe d’aménagement

La taxe d’aménagement n’est entrée en vigueur qu’en 2012, et n’est applicable que pour des constructions sous le régime des autorisations d’urbanisme. La construction d’une piscine peut être soumise à cette taxe. La taxe d’aménagement remplace certaines taxes comme la taxe locale d’équipement, la taxe de participation pour le raccordement aux égouts. Si la superficie de votre piscine dépasse les 10m2 et que sa construction est soumise au régime d’autorisation, la piscine est soumise à cette taxe.  Elle n’est pas à payer qu’une seule fois.

Selon le texte officiel du service public « Le montant de la taxe correspond à la multiplication de la surface de construction (ou de l’aménagement) par une valeur forfaitaire, actualisée chaque année en fonction de l’indice du coût de la construction (ICC). » Le calcul de la taxe d’aménagement se fait par la multiplication de la surface de la piscine par sa valeur forfaitaire (200€ par m2 depuis 2012). Pour une piscine de 50m2 par exemple, la taxe de base serait de 10 000€. Avec les taux médians, 3% serait le taux communal et 1, 25% le taux départemental, de ce fait la taxe d’aménagement de cette piscine est de 423€ soit 10 000€ multiplié par 4,25%.




 

La taxe foncière pour la piscine

La taxe foncière s’applique à tous les biens immobiliers avec ou sans piscine. Cette taxe sert à la formation des ressources fiscales de la commune. Le calcul est assez difficile et se base sur différents paramètres comme la valeur cadastrale du bien immobilier obtenue selon les forfaits des conditions locatives, le coefficient de revalorisation établie par le Parlement tous les ans et le taux d’imposition déterminé par les collectivités locales. La somme varie chaque année. Selon le Code Général des Impôts, toutes les constructions nécessitant de la maçonnerie sont soumises à cette taxe. Ainsi, les piscines bétonnées, les piscines extérieures, les piscines enterrées sont soumises à cette taxe. La construction d’une piscine hors sol donne de la valeur à l’habitation mais aussi la valeur de la taxe foncière de l’habitation. « La taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés sises en France, ainsi que les ouvrages en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions» selon le Code général des impôts.

 

La déclaration à l’administration fiscale doit être faite 90 jours après la fin des travaux. Ce geste vous permet d’une exonération d’impôt de deux ans. Les piscines se situant dans une habitation en location avec bail à réhabilitation serait aussi affranchi de la fiscalité de la piscine jusqu’à sa totale réhabilitation. Il est possible de bénéficier d’une défiscalisation de 15 ans si la piscine d’extérieure se trouve dans une propriété loué à des personnes défavorisées. Pour la déclaration d’impôt, il faut remplir correctement le formulaire 6704 IL. En cas de manquement à la déclaration, il est possible de récolter un redressement fiscal.

En résumé, il est difficile d’évaluer la valeur de la fiscalité de la piscine chaque année. Le plus important est d’effectuer la déclaration d’impôts de toute nouvelle déclaration sauf si vous envisagez de ne pas couvrir votre piscine. En effet, il n’est pas nécessaire de faire une demande de permis de construire pour les piscines non couvert, de ce fait, le propriétaire ou l’occupant bénéficie d’une exonération d’impôts. Bien évidement, vous ne pourriez pas profiter de votre piscine extérieure toute l’année à moins que vous viviez dans une zone suffisamment chaude. De plus, une piscine hors sol non couvert peut être dangereuse pour les enfants de bas âge à moins que vous ayez choisie une piscine gonflable.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *